Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ESCALETTE
SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
3239474
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/08/2023
CHATEAU ESCALETTE de SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE

Présentation de la marque CHATEAU ESCALETTE

Déposée le 1 août 2003 par la société SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ESCALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE domicilié(e) CHATEAU DE BARBE - 33710 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 014 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU ESCALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ESCALETTE est expirée depuis le 1 août 2023.

SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE a également déposé les autres marques suivantes : HIPSTER DE BARBE , CHAPELLE DE BARBE , CHAPELLE BRIVAZAC , CHATEAU BRIVAZAC , CHATEAU DE BARBE


SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE, Société civile agricole - CHATEAU DE BARBE - 33710 - VILLENEUVE - France - SIREN 315014266


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2531693 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château escalette.